mardi 12 avril 2011

Publication et Droit

Publication et droit :

Œuvre original :

Qu’est ce que s’est ?
- Cela peut être du texte, navigateur, programme, film, note de cours, musique.

C’est quelque chose que l’on sors de son cerveau pour concrétiser à quelque chose.

Droit moral :
droit d'avoir son nom sur une œuvre.

  • Droit à l'intégrité de son œuvre ( On ne peut couper une scène, modifier une image).
  • 1ère divulgation. (Choisir la date de sorti)
  • Repentir. (Dire que se n’est pas moi qu’il l’a fait)
  • Ceci n’est pas transmissible

Droits patrimoniaux :
  • Droit d’auteur (copyright) : On peut regarder l'oeuvre mais on ne peut rien faire d'autre sans l'autorisation de l'auteur.
  • Exception de Citation Seulement : Critique polémique, à fin d’informer , il faut citer les sources.
  • Exception aux droits d’auteur famille. Il faut que ce soit des copies a usage privé.Dans la même maison sinon s’est considéré comme étranger.
  • Exception aux droits d’auteur enseignement :
  • Pour professeurs et élèves.
  • On peut prendre n’importe quoi si s’est pour l’enseignement et que cela ne nuit pas à l’objet.
  • Exeption aux droits d’auteur parodie. Original ,Humoristique ,partie nécessaire.
« L’utilisation d’une œuvre et sa publication y compris sur Internet, sans l’autorisation préalable de son auteur constitue un délit punissable par la loi. »

«Via « Fralica »

Au civil :
  • Cessation de l'atteinte ( ex : livres non vendus )
  • Dommage et interet. ( ex : livre vendus )

Au pénal :
  • Mechant + frauduleux 100€ - 100000€
  • 3mois à 2 ans de prison si récidive.
Il existe des sociétés d'auteurs comme :
  • la SABAM ( La Société Belge des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs )
  • la SACEM en France
Leur but :
La perception, la répartition, l'administration et la gestion de tous les droits d'auteur de ses membres


Stiernon Antoine & Resibois Antoine ©


11 commentaires:

  1. c est bien expliqué mais il y a un manque de couleurs et quelques images ne seraient pas de trop^^ mais bon boulot quand même ;)

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  2. Article très explicite. Très faacil à comprendre avec une belle structure. Manque de couleurs..

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  3. je suis d accord avec les 2 commentaires. Peut etre aussi essayer d'ajouter un lien, sinon c'est bien.

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  4. Bon article,manque un lien ou deux et les libellés plutôt que juste le "en cours"

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  5. Ok merci pour vos commentaires , je les prend en compte ;)

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  6. la structure est originale mais c'est bizarre d'avoir choisi le plan, mais c'est bien vu ;)

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  7. Très beau plan, concis, net, précis . Il manque d'image diront certains mais que peuvent ils ajouter comme image ?

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  8. Pas mal, mais ca manque un peu d' images et de liens vers d' autre sites.. Sinon ca va ! ;)

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  9. Bonjour, voici mes remarques,

    Au niveau du fond :
    * le repentir, ce n'est pas dire "ce n'est pas moi qui l'ai fait", c'est dire "oubliez cette oeuvre",
    * il manque le premier droit moral... Voir son nom toujours associé à son oeuvre
    * votre exception "famille" est plus communément appelée "exception pour copie privée",
    * dans l'exception "enseignement", il ne faut pas que ça nuise "à l'utilisation commerciale de l'oeuvre",
    * Dans la citation Fralica, il manque des parties "...délit civil et pénal...". Vous mettez entre guillemets, il est donc intéressant de travailler avec un vrai copier-coller, pour ne pas trahir "le droit à l'intégrité",
    * vous pourriez mettre un lien vers un endroit où on explique la différence entre civil et pénal (je l'ai expliqué au cours, quelqu'un est donc censé l'avoir mis sur le blog),
    * au pénal, les 100 à 100 000€, ce sont des amendes,
    * la Sabam et la Sacem sont des sociétés de gestion des droits d'auteurs, pas des sociétés d'auteurs,
    * votre © est-il important ? après ce cours où vous avez pris note, vous devriez le savoir. Si vous ne le mettez pas, quelle est la différence ? Si vous savez répondre à cette question, c'est que vous savez ce qu'il manque comme information à votre résumé :-).

    Mes remarques au niveau de la forme :
    * j'ai une (grosse) suspicion de copier-coller au niveau du but de la Sabam (et de la Sacem)... Ce ne sont pas des mots que j'ai employés et ils ont les mêmes, dans le même ordre, sur leur site... Mettez donc entre guillemets et indiquez la source. C'est tout à fait acceptable comme citation dans ce blog. Par contre, c'est 0 si vous ne citez pas la source...
    * Ça fait un peu "liste" et "télégraphique", et à mon avis, certaines choses sont peu compréhensibles. Mais si personne ne vous le dit, vous pouvez laisser comme ça,
    * essayez par contre d'avoir des listes et des sous-listes qui donnent une structure claire. Dans les exceptions des droits d'auteurs en particulier, il serait intéressant. Ce n'est pas évident, mais demandez-moi, je vous montrerai le code html necessaire pour y arriver,
    * vous étiez un peu en retard ou je me trompe ? J'ai l'impression que vous avez mis un mois pour le faire, au lieu d'une semaine. Si je me trompe, expliquez-moi pourquoi,
    * pas de liens ? C'est dommage, surtout que vous citez "fralica". Un peu d'utilisation d'un moteur de recherche ([fralica droit d'auteur] par exemple) devrait vous donner le lien direct. Il y a surement d'autres sites qui en parlent, sans compter le fait que vous citez des organisations qui ont un site web,
    * en libellés, il m'en faut toujours au moins 2. J'aurais déjà mis le libellé existant : "droits",
    * Bonpatron retrouve au moins 6 fautes d'orthographe réelles, et un problème de ponctuation récurrent (pas d'espace avant une virgule),
    * il loupe cependant :
    + "oeuvre originalE",
    + "qu'est-ce que C'est",
    + "concrétiser à quelque chose" n'est pas français. "Concrétisé" est suffisant comme mot. A la rigueur, "concrétiser en quelque chose",
    + "...dire que ce n'est pas moi QUI L'a fait,
    + "sinon, C'est considéré...",
    + "si C'est pour l'enseignement...",
    + "MÉchant + frauduleux..."

    Bonnes corrections,

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  10. franchement, ces tres lourd comme article: pas d'images,pas de couleur-donc rien d'attrayant/distrayant...
    ce n'est pas accrocheur et chiant a lire( même si le texte est très explicite), il y a de quoi amélioré si vous voulez augmenté votre cote pour le bilan (communiqué)!!!!!! BONNE CHANCE

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  11. "* vous étiez un peu en retard ou je me trompe ? J'ai l'impression que vous avez mis un mois pour le faire, au lieu d'une semaine. Si je me trompe, expliquez-moi pourquoi, "

    Alors c'est pour vous rappeler que nous étions en bilan donc on vous avait demandé pour avoir un peu plus de temps.
    Voila
    Merci.

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