Oeuvres originals
Skyrock fait partie des sites où l'on peut créer des oeuvres originals, dans Skyrock on y retrouve 3 styles différents;
1) les photos prise par soit même;
2) le look donné au blog (arrière plan, ect...);
3) les écrits qu'on y poste pour chaque articles.
PS: les personnes qui font des "copier/coller" montre un manque d'originalitée en allant prendre les écrits ou photo se trouvant sur d'autre sites ou blog.
Pour information, dans le blog qui nous sert de cours, on peut y retrouver 2 styles d'oeuvres différents;
1) look donné au blog (indépendemment de nous comme c'est le prof qui l'a fait =p);
2) les écrits qu'on y fait donc, les notes mise au claire qu'on a pris pendant le cours.
Droits morals
- Associer son nom à ce qu'on a créé.
- Avoir l'intégrité de l'oeuvre.
- Choisir quand aura lieu la première divulgation. (elle n'a lieu qu'un seul fois)
Droits non transmissibles
- Droits patrimoniaux;
- Droits d'auteurs ( Copyrights );
SI votre autorisé à consulter, c'est OK.
SINON sans autorisation, c'est INTERDIT.
- Domaine public.
Exceptions
Les citations;
- Critiques polémiques.
- A fin d'informations.
La famille restreinte. (Père, mère et enfants)
- Copies privées.
Dans l'enseignement
- Entre professeurs et élèves;
- Sous conditions;
SI dans un but pédagogique.
Dans les parodies
SI;
1) c'est original;
2) c'est humoristique;
3) l'artiste utilise que la partie nécessaire.
risques civils et pénals
Risques civils: Personne contre personne.
Risques pénals: Personne contre l'Etat.
Dans le cas d'une violation au code civil;
Cessation de l'atteinte + dommages et intérêts.
Dans le cas d'une violation du code pénal;
Violation + méchanceté: 100 à 100 000€ d'amande.
Plaintes
Les ayants droits;
- Créateurs.
- Héritier directe.
- Maison d'édition. (Société de droits d'auteur qui redistribue aux affiliés)
En ce qui concerne les responsabilités; Tout éditeur, est responsable de ce qu'il se trouve sur son site.
Risques pénals: Personne contre l'Etat.
Dans le cas d'une violation au code civil;
Cessation de l'atteinte + dommages et intérêts.
Dans le cas d'une violation du code pénal;
Violation + méchanceté: 100 à 100 000€ d'amande.
Plaintes
Les ayants droits;
- Créateurs.
- Héritier directe.
- Maison d'édition. (Société de droits d'auteur qui redistribue aux affiliés)
En ce qui concerne les responsabilités; Tout éditeur, est responsable de ce qu'il se trouve sur son site.
Risque légaux
- Une peine au code pénal engendre un casier judiciaire;
- Jurisprudence: mise a disposition de fichiers MP3.
Pour réglé ça on peut toujours;
- Cesser l'atteinte;
- Faire un accord à l'amiable.
MAIS attention aux "autres fois"!
- Jurisprudence: mise a disposition de fichiers MP3.
Pour réglé ça on peut toujours;
- Cesser l'atteinte;
- Faire un accord à l'amiable.
MAIS attention aux "autres fois"!
\!/ En conclusion \!/
- Droits réservés ça veut dire qu'on n'y touche pas!
- Images/ Textes/ Musiques/ Film/ ect..., non plus,
SAUF réalisations personnelles.
- Images/ Textes/ Musiques/ Film/ ect..., non plus,
SAUF réalisations personnelles.
Et oui c'est peut-etre complet mais il y a des fautes d'orthographes:
RépondreSupprimer- un seul fois -> une seule fois.
Et aussi des erreurs de Français:
-"SI votre autorisé à consulter, c'est OK" -> il y a un petit truc qui cloche.
-"les ayants droits"-> c'est pas très français.
Sinon c'est super bien fait.
Tu n'as pas hérité du sujet le plus facile. Merci la vie :-)
RépondreSupprimerVoici mes remarques. Elles sont tardives, mais de toute façon, c'est pour l'année prochaine.
Au niveau du fond :
+ "être légalisé" signifie "rendu légal". Ici, c'est plutôt "réglé par des lois";
+ je suis parti d'un exemple de blog, mais j'ai cité beaucoup plus de choses comme étant "oeuvre originale". En fait, tout ce qui est créé par le cerveau et mis en application dans le réel (musique, art, architecture, ...). Tu aurais pu me demander le diaporama, je te l'aurais envoyé avec plaisir;
+ le copier-coller en lui-même n'est pas un manque d'originalité, mais ce n'est pas une "oeuvre originale". On a vu qu'on pouvait de temps en temps en faire, sous certaines conditions;
+ le look du site, ce n'est pas moi qui l'ai fait. Si c'est bien une oeuvre originale et si c'est bien moi qui l'ai choisi, je ne peux en être considéré comme l'auteur;
+ le droit moral est le seul droit non-transmissible. Les droits patrimoniaux sont transmissibles;
+ les droits patrimoniaux se divisent, d'après ce que j'ai expliqué, en trois catégories : droits d'auteur, domaine public et gauche d'auteur. Je n'ai pas encore parlé des 2 derniers;
+ les exceptions que j'ai expliquées ne sont valables que pour les droits d'auteurs;
+ ta structuration n'est pas correcte dans les exceptions. J'ai parlé de 4 types d'exceptions aux droits d'auteurs : citation, copie privée, enseignement et parodie. Tes niveaux de titre ne le reflètent pas;
+ dans l'enseignement, c'est "tant pour les professeurs que pour les élèves" plutôt que "entre professeurs et élèves";
+ en général, et à partir du "droit moral" en particulier, c'est un peu trop "lapidaire"pour être compréhensible;
+ je n'ai vu aucun lien... Ça fait 2 points quand-même :-)
Au niveau de la forme :
+ Bonpatron me dit qu'il reste des fautes... Je ne devrais plus avoir à le dire, je ne vérifie pas s'il en reste d'autres, mais j'en tiendrai compte pour mettre les points;
+ il manque le libellé "en cours"
Courage, je sais que tu peux faire mieux... mais après les examens :-)
Pas mal, dommage qu' il n' y aie pas plus de photo, et de liens vers des d' autres sites..
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