Publications et Droits

La publication et les droits sont légalisés en Belgique, dans l'Europe et parfois ailleurs.

Oeuvres originals

Skyrock fait partie des sites où l'on peut créer des oeuvres originals, dans Skyrock on y retrouve 3 styles différents;

1) les photos prise par soit même;
2) le look donné au blog (arrière plan, ect...);
3) les écrits qu'on y poste pour chaque articles.

PS: les personnes qui font des "copier/coller" montre un manque d'originalitée en allant prendre les écrits ou photo se trouvant sur d'autre sites ou blog.

Pour information, dans le blog qui nous sert de cours, on peut y retrouver 2 styles d'oeuvres différents;

1) look donné au blog (indépendemment de nous comme c'est le prof qui l'a fait =p);
2) les écrits qu'on y fait donc, les notes mise au claire qu'on a pris pendant le cours.

Droits morals

- Associer son nom à ce qu'on a créé.
- Avoir l'intégrité de l'oeuvre.
- Choisir quand aura lieu la première divulgation. (elle n'a lieu qu'un seul fois)

Droits non transmissibles

- Droits patrimoniaux;
- Droits d'auteurs ( Copyrights );
SI votre autorisé à consulter, c'est OK.
SINON sans autorisation, c'est INTERDIT.
- Domaine public.

Exceptions

Les citations;
- Critiques polémiques.
- A fin d'informations.

La famille restreinte. (Père, mère et enfants)
- Copies privées.

Dans l'enseignement

- Entre professeurs et élèves;
- Sous conditions;
SI dans un but pédagogique.

Dans les parodies

SI;
1) c'est original;
2) c'est humoristique;
3) l'artiste utilise que la partie nécessaire.

risques civils et pénals

Risques civils: Personne contre personne.
Risques pénals: Personne contre l'Etat.

Dans le cas d'une violation au code civil;
Cessation de l'atteinte + dommages et intérêts.

Dans le cas d'une violation du code pénal;
Violation + méchanceté: 100 à 100 000€ d'amande.

Plaintes

Les ayants droits;
- Créateurs.
- Héritier directe.
- Maison d'édition. (Société de droits d'auteur qui redistribue aux affiliés)

En ce qui concerne les responsabilités; Tout éditeur, est responsable de ce qu'il se trouve sur son site.

Risque légaux

- Une peine au code pénal engendre un casier judiciaire;
- Jurisprudence: mise a disposition de fichiers MP3.

Pour réglé ça on peut toujours;

- Cesser l'atteinte;
- Faire un accord à l'amiable.
MAIS attention aux "autres fois"!

\!/ En conclusion \!/

- Droits réservés ça veut dire qu'on n'y touche pas!
- Images/ Textes/ Musiques/ Film/ ect..., non plus,
SAUF réalisations personnelles.